Le présent site Internet a été conçu et réalisé par Dominique et Serge SOYEZ.

Les auteurs déclinent toutes responsabilités découlant de l'utilisation de ce site, ainsi que des diverses interprétations qui peuvent en être faites. En dépit du soin apporté à la réalisation des fichiers, les informations présentées ne sont pas nécessairement exhaustives ou à jour, ni même exactes ! Et notamment sur les itinéraires d'accès aux lacs ! ! ! Les concepteurs du présent site ne sauraient être tenus pour responsables en cas d’accident ! ! !

Le site « LES LACS DE MONTAGNE » (www.lacsdemontagne.fr), renvoie à d'autres sites au moyen de liens hypertextes : les auteurs n’approuvent pas forcément la totalité des informations qui figurent sur les sites Internet cités en référence et ne peuvent en aucune façon être tenus responsables si le contenu de ceux-ci est inexact ou illicite. L’utilisateur accède donc à ces sites à ses risques et périls. À noter aussi que les liens hypertextes peuvent ne pas être à jour.

Les photographies et les informations qui figurent sur ce site Internet sont protégées par un Copyright.

Pour toutes remarques ou demandes d'informations, l’utilisateur peut envoyer un message avec le formulaire de contact.

L'article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle mentionne clairement que "l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur celle-ci, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous". Ce droit inclut notamment le droit de reproduction.

Le site « LES LACS DE MONTAGNE » (www.lacsdemontagne.fr), est une œuvre de création, propriété exclusive de Dominique et Serge SOYEZ. Elle est donc protégée par un Copyright qui s’applique sur l’intégralité du site.

En se connectant au site intitulé  « LES LACS DE MONTAGNE » (www.lacsdemontagne.fr), l'utilisateur reconnaît accepter la présente charte relative aux Copyrights.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle (art. L. 112‑1 et suivants). Tous droits de reproduction et/ou de représentation sont réservés pour tous pays.

Chaque visiteur peut consulter les informations figurant sur le présent site à la seule fin de les utiliser pour des besoins personnels. Pour toute autre fin ou utilisation, l’autorisation des auteurs est nécessaire.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur tous types de support, quel qu'il soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse des auteurs. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur (articles L. 335-2, 3 et 5 à 9 du code de la propriété intellectuelle). Il est rappelé, à cette occasion, que le délit de contrefaçon est constitué du seul fait d'une copie illicite, même sans élément intentionnel.

La citation de ce site, sous toutes formes, ainsi que la mise en place, par des tiers, de liens hypertextes qui conduisent à des pages de ce site, est autorisée, sous réserve de ne pas contrevenir aux intérêts des auteurs dudit site.

Tout autre usage est soumis à l’autorisation préalable et expresse des auteurs.

Les informations qui figurent sur ce site sont soumises à une clause de non‑responsabilité.

Pour toutes remarques ou demandes d'informations, l’utilisateur peut envoyer un message avec le formulaire de contact.